Chambre des comptes de Lille
Chambre des comptes de Lille | |
Situation | |
---|---|
Création | 1385 |
Type | juridiction financière de l'ordre administratif, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics |
Siège | Lille |
Organisation | |
modifier ![]() |
La Chambre des comptes de Lille était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans les affaires de finance du comté de Flandre.
Historique
Création de la Chambre des comptes de Flandre
Philippe la Hardi, duc de Bourgogne, épouse, en 1369, Marguerite de Male, héritière de Louis de Male, comte de Flandre, d'Artois et de Bourgogne, et de Marguerite de Brabant, duchesse de Brabant, de Lothier et de Limbourg, et veuve de Philippe de Rouvre. Ce mariage n'a été possible que par l'opposition de Charles V au mariage de Marguerite de Male avec Edmond de Langley, comte de Cambridge et duc d'York, fils du roi d'Angleterre Édouard III pour éviter la mise sous contrôle anglais du comté de Flandre.
À la mort de Louis de Male, en janvier 1384, il est appelé à diriger les comtés de Flandre, d'Artois, de Bourgogne, de Nevers, de Rethel et la seigneurie de Malines. À l'instigation du roi d'Angleterre, les Gantois se rebellent. Ils sont battus à la bataille de Roosebeke. La guerre se termine avec le traité de Tournai du 18 décembre 1385. Philippe le Hardi reprend alors en main l'administration du comté. Il décide de mettre en place un collège d'officiers pour assurer le contrôle des finances et des comptes du comté.
De fait, par lettres patentes du 15 février 1385/1386 (1386 nouveau style)[1], Philippe le Hardi, duc de Bourgogne et comte de Flandre, a en fait créé deux institutions, la Chambre du conseil pour l'administration de la justice, et la Chambre des comptes, pour le contrôle de la gestion des officiers des recettes et des dépenses. Ces lettres patentes vont être complétées vers 1400 d'instructions du duc précisant comment il entendait que s'organise le travail de la Chambre. Le 23 juin 1402, il donne des instructions concernant les receveur qui commettent des erreurs dans leurs comptes. D'après le texte des lettres patentes, le ressort de la Chambre était limité au Comté de Flandre, mais, dans la pratique il s'est exercé sur l'Artois, la seigneurie de Malines et Anvers.
La Chambre des comptes de Lille est la Chambre des comptes du comté de Flandre. Il existait déjà des membres spécialisés dans la gestion des comptes dans le comté mais ils ne formaient pas une institution distincte. Philippe le Hardi a créé une Chambre des comptes à Dijon en s'inspirant de celle de Paris. On peut noter que c’est le même officier parisien, le maître des comptes Jean Crété, qui, après avoir réformé la Chambre des comptes du Dauphiné, est envoyé en 1386 à Dijon et à Lille en vue d’y préparer l’organisation des deux nouvelles Chambres des comptes voulues par Philippe le Hardi[2]. Philippe le Hardi a aussi fait appel à des maîtres des comptes de la Chambre des comptes de Dijon. Des relations entre les Chambres des comptes de Dijon et de Lille ont subsisté. À côte de la Chambre des comptes a continué à exister une institution créée à la fin du XIIe siècle, propre à la Flandre, la Chambre des renenghes ou Chambre des hauts renneurs, qui gérait le domaine « ancien » qui est constitué des redevances en nature qui étaient à l'origine les seules recettes domaniales du comté de Flandre. Le « domaine nouveau » était constitué par les recettes apparues postérieurement. La Chambre des renenghes est passée assez rapidement sous le contrôle de la Chambre des comptes.
Cette création est l'aboutissement d'une tentative de réforme administrative commencée par Louis de Male. Le problème du contrôle des comptes urbains est déjà posé par son prédécesseur, Louis de Nevers. Les comtes de Flandre qui se sont succédé depuis les comtes de la famille de Dampierre ont essayé de profiter de l'agitation dans le comté, révoltes urbaines et conflits internes dans les grandes villes, dues à une situation économique qui de dégradait, pour imposer une gestion financière et mettre la main sur les riches économies des villes. Ainsi, après la défaite des insurgés à la bataille de Cassel[3], Louis de Nevers a imposé aux villes qui se sont révoltées, dont Bruges, des dispositions lui permettant d'intervenir dans leur gestion financière[4].
Après la création de la Chambre des comptes de Lille, il y a eu celle de la Chambre des comptes de Bruxelles pour le Brabant, en 1404, et de La Haye, en 1446, pour la Hollande, la Zélande et la Frise.
La chambre des comptes de Lille jusqu'à la mort de Charles le Téméraire, en 1477
Des raisons linguistiques vont séparer ces deux chambres. La Chambre des comptes utilisant essentiellement le français est restée à Lille, tandis que la Chambre du conseil s'exprimant essentiellement en flamand s'est séparée et s'est installée successivement à Audenarde, Gand, Courtrai, Termonde, Ypres pour se fixer définitivement à Gand[5]. Au moment de la joueuse entrée du duc Jean sans Peur, quatre membres de Flandre se sont adressés au duc pour obtenir que les Chambres soient installées dans la Flandre flamingante. Il a transféré la Chambre du conseil à Audenarde par lettres du 1er août 1405. Par une instruction prise le 17 août 1409, il a séparé les deux Chambres.
À partir de 1392-1393, les gens du compte de Lille sont chargés de vérifier les comptabilités des villes. Ils ont imposé des registres de comptabilité urbaine plus complets, plus rationnels, plus rigoureux[6],[7],[8].
Sous le règne de Philippe le Bon, le ressort de la Chambre s'est accru du comté de Namur, acquis en 1421, du comté de Hainaut, dont il a la souveraineté en 1432, du comté de Ponthieu et des villes sur la Somme, donnés par Chares VII au traité d'Arras, en 1435.
Après la mort de Philippe le Bon, le 15 juin 1467, Charles le Téméraire n'a pas changé les dispositions de la Chambre. Il a confirmé les titres de tous les officiers de la Chambre.
Après l'émeute de Gand, le 15 janvier 1469, à Bruxelles, Charles le Téméraire fait déchirer le Grand Privilège accordé aux Gantois par le roi de France Philippe le Bel en 1301 qui était considéré comme la charte des libertés civiques des habitants de la ville.
En 1473, Charles le Téméraire décide de faire de ses États un ensemble unifié entre le royaume de France dont il venait de se soustraire à la souveraineté du roi (en 1471, il a érigé le Grand Conseil de Dijon en cour de justice souveraine exempt de la juridiction du parlement de Paris) et le Saint Empire romain germanique. À l'entrevue de Trèves avec l'empereur Frédéric III, commencée en septembre 1473 et terminée par le départ de l'empereur le 24 novembre, il n'a pas réussi à obtenir de lui un titre de roi. Cet échec n'a pas arrêté ses projets d'unification. Pour unifier son administration, il prend des ordonnances à Thionville, le 8 décembre 1473, créant un parlement à Malines, cour de justice supérieure, sur le modèle du parlement de Paris. Il décide de réunir en une seule Chambre établie à Malines, les Chambres des comptes de Lille et de Bruxelles (la Chambre des comptes de La Haye a déjà été réunie à celle de Bruxelles en 1463), composée d'un président, de neuf maîtres, six auditeurs et quatre clercs. Il nomme comme président Jean le Doulx. La nouvelle chambre est en activité à Malines le 2 janvier 1474. Dans cette volonté de réunir en un même lieu les différents organes de contrôle de l'État, il a aussi installé à Malines une Chambre du Trésor, chargée des affaires domaniale, et une Chambre des généraux des aides, chargée de la perception des aides et des procès s'y rapportant.
À la mort de Charles le Téméraire, le 5 janvier 1476/1477, sa fille, la duchesse Marie a d'abord décidé après avis du Conseil de laisser la Chambre des comptes à Malines. Mais des États généraux réunissant des députés de toutes les provinces ont imposé de revenir à l'état ancien. Ils obtiennent le 11 février de la duchesse Marie le « Grand Privilège » qui reconnaît les privilèges locaux et provinciaux au détriment des pouvoirs souverains et met fin à l'organisation judiciaire amorcée par son père, supprime le parlement de Malines et rétablit les trois Chambres des comptes. La Chambre des comptes de Lille est rétablie le 17 mars 1476/1477 avec pour ressort, la Flandre, l'Artois et le Hainaut. La duchesse Marie stipula que la Chambre des comptes de Lille doit avoir quatre maîtres, avec deux auditeurs et deux clercs. La Chambre des comptes n'est réellement réinstallée à Lille qu'en 1479.
La Chambre des comptes de Lille sous les Habsbourg
Marie de Bourgogne
Marie de Bourgogne, duchesse de Bourgogne, de Brabant, de Lothier, de Gueldre, de Limbourg et de Luxembourg, comtesse de Flandre, d'Artois, de Bourgogne, de Hainaut, de Hollande, de Zélande, de Namur, de Charolais et de Zutphen, marquise du Saint-Empire, dame de Frise, de Malines et de Salins meurt au château des ducs de Bourgogne à Bruges le 27 mars 1482. Elle s'est mariée en 1477 avec l'archiduc Maximilien d'Autriche dont elle a eu Philippe le Beau. À la demande des États généraux des Pays-Bas, Philippe le Beau est émancipé en 1494, à 16 ans.
Philippe le Beau
Le 27 avril 1496, Philippe le Beau a décidé de réunir à Malines les trois Chambres des comptes comme du temps du duc Charles le Téméraire. Les Chambres n'ayant pas bougé, le duc écrit son mécontentement aux Chambres le 21 juillet et le 7 août. Malgré les doléances des États, le duc a persisté, obligeant les officiers des Chambres d'obtempérer, mais une année plus tard, le duc change d'avis. Le 24 mai 1497 (1498 nouveau style), les officiers de l'ancienne Chambre des comptes de Lille reçoivent l'ordre de revenir à Lille.
Charles Quint
Philippe le Beau est mort à Burgos le 25 septembre 1506. Les États généraux réunis à Malines décident d'offrir la mambournie[9] de l'archiduc Charles âgé de six ans à son grand-père Maximilien, roi de Romains. Maximilien a accepté et a nommé Marguerite d'Autriche, duchesse douairière de Savoie. Maximilien de Habsbourg a d'abord confirmé les officiers des Chambres des comptes, puis il les a révoqué en les obligeant de se pourvoir de nouvelles lettres patentes pour tirer d'eux des finances. Le gouvernement de la régente a confirmé Guillaume Doummessent comme président et premier maître de la Chambre des comptes de Lille.
L'empereur Maximilien a accepté de proclamer la fin de la tutelle et mambournie et de reconnaître la majorité de son petit-fils à la demande des États généraux. Les pouvoirs nécessaires pour faire la proclamation sont daté du 5 janvier 1515[10]. L'archiduc Charles a confirmé tous les officiers de la Chambre des comptes de Lille sauf un. Il a décidé que le premier maître de la Chambre en est le président. Guillaume de Landas et président et premier maître de la Chambre des comptes de Lille. Par une ordonnance rendue en juin 1539, Charles a renouvelé et amplifié les dispositions prises par ses prédécesseurs sur le fait de la reddition et audition des comptes des officiers des recettes et dépenses. L'ordonnance du fixe la composition de la Chambre de Flandre à un président, quatre maîtres, deux auditeurs, un clerc ordinaire et un clerc extraordinaire.
Philippe II, roi d'Espagne
Le 25 octobre 1555, devant une assemblée des États généraux, de sa sœur Marie de Hongrie, des chevaliers de la Toison d’Or, Charles Quint a abdiqué la souveraineté des Pays-Bas en faveur de son fils unique, Philippe, déjà roi de Naples. Par lettres patentes du 27 octobre 1555, il a confirmé les officiers de la Chambre des comptes. Jean Carette est président et maître ordinaire. Le 22 août 1562, Philippe II a donné des lettres patentes pour recréer la Chambre des comptes de Dole pour le comté de Bourgogne qui avait déjà existé mais avait été supprimée et les comptes rattachés à la Chambre des comptes de Lille. La lettre patente demande à la Chambre des comptes de Lille de remettre les comptes des domaines et des aides, avec les titres et acquis aux officiers de la Chambre des comptes de Dole. En 1577, les États généraux se sont révoltés contre Philippe II, mais après avoir rejoint les États généraux, les châtellenies de Lille, Douai et Orchies, les provinces d'Artois et de Hainaut, se sont réconciliées avec Philippe II en 1579. Les États généraux ont créé une Chambre des comptes à Gand le 30 juillet 1580. Après la soumission du Brabant et de la Flandre en 1585, cette Chambre des comptes a été dissoute.
Isabelle et Albert d'Autriche
En 1598, Philippe II a cédé les Pays-Bas et le comté de Bourgogne à sa fille Isabelle d'Autriche pour trouver un accommodement avec les États généraux. Elle s'est mariée avec Albert d'Autriche qui a reçu le serment d'obéissance et de fidélité des États réunis à Bruxelles. Il a confirmé les officiers de la Chambre des comptes de Lille. En 1614 un nouveau règlement de la Chambre des comptes de Lille est présenté.
Philippe IV, roi d'Espagne
L'archiduc Albert d'Autriche est mort à Bruxelles le 13 juillet 1621, sans postérité. Les Pays-Bas font retour au royaume d'Espagne conformément à l'acte de donation. L'infante Isabelle a continué à exercer la charge de gouverneur des Pays-Bas espagnols. Philippe IV a confirmé les officiers de la Chambre des comptes le 14 juillet. L'infante Isabelle a fait un nouveau règlement pour la Chambre des comptes de Lille en 1631, complété en 1633. Le règne de Philippe IV aux Pays-Bas a été une suite de conflits avec les Provinces Unies ou avec la France. Après la paix des Pyrénées, pour diminuer les charges sur le trésor royal, le personnel est réduit. Le personnel de la Chambre des comptes de Lille est ramené à un président, huit maîtres, cinq auditeurs et trois greffiers.
Philippe IV est mort le 17 septembre 1665, laissant le royaume d'Espagne à son fils Charles II, âgé de quatre ans. Louis XIV commence la guerre de Dévolution et envahi les Pays-Bas espagnols au commencement de l'été 1667.
Suppression de la Chambre des comptes par Louis XIV
La Chambre des comptes de Lille a été supprimée par Louis XIV après sa conquête de la Flandre, en 1667et le traité d'Aix-la-Chapelle (1668), remplacé par un bureau des finances qui exerçait sa compétence sur les provinces rattachées au royaume de France, la Flandre wallonne, l'Artois, le Cambrésis.
Cette décision était un compromis entre le souhait de la Chambre des Comptes de Paris opposée au rétablissement de la Chambre des Comptes de Lille et d'étendre son ressort aux provinces Flandre, l'Artois et le Cambrésis et l'utilité pour les finances du royaume de vendre des charges d'officiers et, de plus, la volonté de donner satisfaction à la bourgeoisie de Lille, privée du Parlement de Flandre installé à Douai[11].
Le bureau des finances était installé dans les anciens locaux de la Chambre des Comptes, le logement du Président du bureau des finances étant celui de l'ancien Président de la Chambre des Comptes. Tout au long du XVIIIe siècle, le bureau des Finances se réclama de l'ancienne Chambre des Comptes dont il souhaitait le rétablissement pour faire admettre sa supériorité sur les autres bureaux des finances[11].
En application de l'article XXXVIII de la Convention des limites de 1769, les comptes sur rouleaux des officiers domaniaux et des copies des titres des circonscriptions flamandes situés dans les Pays-Bas se trouvant dans les archives de la Chambre des comptes de Lille sont amenés à Bruxelles[12].
Implantation de la Chambre des comptes de Lille
La Chambre des Comptes était établie à l'origine dans l'Hôtel de la Salle situé à l'emplacement de l'actuel Palais de justice. L'hôtel de la Salle était le siège de la cour féodale de la châtellenie.
La Chambre des Comptes fut transférée en à l'Hôtel de la Poterne dont la façade était située rue Esquermoise. L'hôtel de la Poterne acheté en 1380 par le comte Louis de Mâle, tirait son nom d'une poterne dans le mur d'enceinte près de la tour de Weppes (à l'angle de la rue Thiers et de la rue Esquermoise), et occupait approximativement le pâté de maisons entre la rue Thiers, la rue de la Chambre des Comptes qui en rappelle l'emplacement, la rue des Poissonceaux et la rue Esquermoise. L'hôtel de la Poterne rebâti au début du XIVe siècle était également la résidence du Prévôt de Lille, le siège de la Gouvernance et abritait les prisons de la prévôté[13].
Composition de la Chambre des comptes de Lille
En 1386, sont cités comme maîtres, Thomas de le Becque et Henri Lippin, Jean de Pacy qui est clerc et notaire royal à Paris, est nommé greffier.En 1388 vient s'ajouter le maître Jacques de Streykem et un premier greffier, Jean Le Febvre. Pierre Joris est nommé second greffier en 1390. Pierre de le Tanerye est nommé maître en 1393. Jean de Nyelles qui avait été trésorier et gouverneur des finances du duc de Bourgogne est nommé second président de la Chambre des comptes en 1401. En 1413, Barthélemy à le Truye est le premier à recevoir le titre d'auditeur. Guerin Sucquet est nommé second greffier en 1413.
Au retour de la Chambre des comptes de Flandre à Lille, en 1477, elle a quatre maîtres, avec deux auditeurs et deux clercs.
L'ordonnance du 5 octobre 1541 fixe la composition de la Chambre de Flandre à un président, quatre maîtres, deux auditeurs, un clerc ordinaire et un clerc extraordinaire.
Après le traité des Pyrénées, le personnel de la Chambre des comptes de Lille est ramené à un président, huit maîtres, cinq auditeurs et trois greffiers.
Présidents
- Jean de Pacy , Maître de la Chambre des Comptes de Lille en 1395[14]
- Pierre de Le Zippe, en 1401. Il est le premier qui soit cité avec le titre de président ;
- Jean Bonnot ou Bonost [15], Conseiller du Duc-Comte , Maître de la Chambre des comptes de Bourgogne[16] , Maitre des Comptes de la chambre de Besançon de 1408 à 1410, fut commis par le Duc-Comte Jean Sans Peur , Maître de la chambre de Lille pendant l'année 1430, durant quelques mois[17]. Il revient en mission, commis par Philippe le Bon , durant un an de 1427 à 1428. Jean adresse au Chancelier Rolin, un mémoire se scandalisant de voir les travers du receveur général[18].
- Jean le Doulz (aussi écrit Doux ou Doulx), en 1461[19] ;
- Guillaume Dommessent, en juin 1490[20] ;
- Jean Wauters, en octobre 1513[21] ;
- Charles le Clerc, en 1516[22] ;
- Guillaume de Landas, en janvier 1533 ;
- Jean Carrette, en août 1546[23] ;
- Jean Honine[24], en juillet 1558, mort avant décembre 1559 ;
- Jacques du Bosquiel, en décembre 1559 ;
- Adrien Guilleman[25], en juin 1570, après la mort de Jacques du Bosquiel ;
- Paul de la Grange[26], reçu le 23 mai 1586 ;
- Jean Destrompes ou des Trompes[27] ;
- Gilles Bidault, maître de la Chambre des Comptes de Lille, mandat probablement en cours en 1598, mort en 1621[28];
- Philippe Maes[a], reçu le 22 septembre 1618 ;
- Jacques Bruneau, nommé le 25 février 1628 ;
- Jacques Dennetiers, en 1633, pendant l'absence de Jacques Bruneau envoyé en mission à Vienne[29]. Il est nommé président par lettres patentes du 18 janvier 1636 ;
- René de Vos de Steenvick, le 13 janvier 1650.
Notes et références
Notes
- ↑ Philippe Maes est décédé à Bruxelles le 18 octobre 1627.
Références
- ↑ Inventaire des Archives des Chambres des Comptes, p. 71, 1837
- ↑ Anne Lemonde, Le temps des libertés en Dauphiné. L'intégration d'une principauté à la Couronne de France (1349-1408), p. 200,Presses universitaires de Grenoble (collection La pierre et l'écrit), Grenoble, 2002 (ISBN 978-2-70611039-9)
- ↑ Henri Pirenne, Le soulèvement de la Flandre maritime de 1323-1328. Documents inédits publiés avec une introduction par Henri Pirenne, Librairie Kiessling, Bruxelles, 1900 (lire en ligne)
- ↑ Marc Boone, L'influence des pratiques et du savoir faire « étatiques » dans les comptes des villes flamandes et des principautés des anciens Pays-Bas aux XIVe – XVe siècles, dans sous la direction d'Olivier Mattéoni et de Patrick Beck, Classer, dire, compter: Discipline du chiffre et fabrique d’une norme comptable à la fin du Moyen Âge, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris, 2015 (ISBN 978-2-11-129386-1)
- ↑ J. B. Van Steenbergen, Éclaircissement du droit de souveraineté et non ressort du Conseil ordonné en Flandre, chez Maximilien Graet, Gand, 1660 ; 180p.
- ↑ Denis Clauzel, Lille : un laboratoire d’expérimentation pour la Chambre des comptes ?, p. 37-48, dans Bulletin de la Commission historique du Nord, 2001, numéro spécial : Liber amicorum Claude Lannette
- ↑ Denis Clauzel, Le roi, le prince et la ville : les enjeux des réformes financières à Lille à la fin du Moyen Âge, p. 41-42, dans Les relations entre princes et villes aux XIVe – XVIe siècles: aspects politiques, économiques et sociaux, Publication du Centre européen d’études bourguignonnes (XIVe – XVIe siècle), 1993
- ↑ Frans Blockmans, Le contrôle par le prince des comptes urbains en Flandre et en Brabant au Moyen Âge, p. 287-330, dans Finances et comptabilités urbaines du XIIIe au XVIe siècle, Pro Civitate, Bruxelles, 1964
- ↑ Dictionnaire de Furetière : mambournie
- ↑ François Joseph Ferdinand Marchal, Histoire politique du règne de l'empereur Charles-Quint avec un résumé des événements précurseurs depuis le mariage de Maximilien d'Autriche et de Marie de Bourgogne, p. 210, H. Tarlier éditeur, Bruxelles, 1856 (lire en ligne)
- ↑ a et b Philippe Rosset, Les officiers du bureau des finances de Lille, Genève, Librairie Droz, , p. 7
- ↑ Convention entre l'impératrice, reine de Hongrie et de Bohême et le roi Très-Chrétien concernant les limites des États respectifs aux Pays-Bas & les contestations y relatives du 16 mai 1769, p. 28, Imprimerie royale, Bruxelles, 1769 (lire en ligne)
- ↑ Alexandre de Saint-Léger, Histoire de Lille Tome I, 17160 Cressé, Edition des régionalismes, 2011 (réédition d'un ouvrage de 1942) (ISBN 978-2-8240-0173-9), p. 76 et 77
- ↑ jules finot archiviste, Archives départementales du Nord série B Chambre des Comptes de Lille Art 1 à 652, Lille, , jean de Pacy Page 399
- ↑ Isabelle ( duchesse, Monique Sommé, lla correspondance d'Isabelle d de Portugal, duchesse de Bourgogne (1430-1471), , 414 p. (lire en ligne), Jean Bonnot page 80
- ↑ Urbain Plancher, Histoire general et particuliere de Bourgogne, (lire en ligne), jean Bonnot pages 203;481;117;CDXLI
- ↑ Jean de Seu, La Flandre illustrée par l'institution de la chambre du roi à Lille, , 272 p. (lire en ligne), jean bonost (bonnot) page 67
- ↑ Elodie Lecuppre-Desjardin, Le royaume inachevé des Ducs de Bourgogne (XiVe-XVe siècles), Belin, , 432 p. (ISBN 9782701199849, lire en ligne)
- ↑ Jean le Doux a été receveur de Ponthieu, il est reçu maître ordinaire de la Chambre des comptes de Lille en 1447. Âgé de 84 ans, il a résigné sa charge de maître ordinaire en décembre 1489, le titre de président lui est laissé sa vie durant, mais il en démissionne l'année suivante.
- ↑ Guillaume Dommessent résigna sa charge de maître ordinaire de la Chambre des comptes en octobre 1512 mais conserva le titre de président. Il est décédé en 1513. La famille Dommessent faisait partie du patriciat lillois. Au cours du XIVe et XVe siècles, ils ont occupé cinquante trois fonctions dans le conseil communal lillois (Jan Dumolyn, Les réseaux politiques locaux en Flandre sous la domination bourguignonne : les exemples de Gand et de Lille, p. 309-329, dans Revue du Nord, 2006/2, no 365
- ↑ Jean Wauters a résigné sa charge de maître ordinaire à Guillaume de Landas en mars 1514. est mort en 1516.
- ↑ Charles le Clerc a d'abord été nommé maître extraordinaire avant d'être nommé maître ordinaire en mai 1516 à la suite du décès de Maître Charles de Boulogne. Il a ensuite été nommé par Charles Quint Commissaire et contrôleur général de tous les officiers de son royaume de Naples où il a plusieurs années. Il avait résigné en 1516 sa charge de maître ordinaire de la Chambre des comptes de Lille pour ne conserver que le titre de président.
- ↑ Jean Carrette est le gendre de Guillaume de Landas. Il a commencé comme petit clerc à la Chambre des comptes de Lille sous Guillaume de Landas. Il est nommé second greffier de la Chambre en 1524, il est nommé premier greffier en novembre 1526, auditeur ordinaire en octobre 1529, maître ordinaire en novembre 1538, président par la résignation de sa charge par son beau-père. Il est décédé avant juillet 1558.
- ↑ Jean Honine a d'abord été auditeur en le Chambre des comptes avant de devenir maître ordinaire en août 1542 par résignation de sa charge en sa faveur par Guillaume le Blanc.
- ↑ Adrien Guilleman est mort le 11 février 1580.
- ↑ Paul de la Grange est mort le 21 juin 1594.
- ↑ Jean Destrompes, natif de Bruges, auditeur en la Chambre des comptes de La Haye, est nommé auditeur ordinaire de la Chambre des comptes de Lille en juin 1570, maître ordinaire en juillet 1571. Il a reçu des lettres d'anoblissement le 15 juin 1594. Il est mort le 5 juin 1617.
- ↑ Gilles Bidault, né à Ath, anobli le , mort le . Paul (1874-19 ) Auteur du texte Denis Du Péage, 1906-1909, lire en ligne, p. 561-563.
- ↑ Jacques Bruneau est mort à Vienne le 18 août 1634.
Voir aussi
Bibliographie
- Jean-Baptiste Santamaria, Savoirs, techniques et pratiques comptables dans l’administration des Pays-Bas bourguignons, fin XIVe-début XVe siècle, dans Comptabilité(S), 2015, no 7 (lire en ligne)
- Jean-Baptiste Santamaria, Conseiller le prince : le rôle de la Chambre des comptes de Lille dans les processus de décision à la cour de Bourgogne (1386-1419), p. 185-235, dans sous la direction de Dominique Le Page, Contrôler les finances sous l'Ancien Régime. Regards d’aujourd’hui sur les Chambres des comptes. Colloque des 28, 29 et 30 novembre 2007, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris, 2011 (ISBN 978-2-11-097514-0)
- Jean-Baptiste Santamaria, La Chambre des comptes de Lille de 1386 à 1419. Essor, organisation et fonctionnement d’une institution princière, Brepols publishers (ISBN 978-2-503-54080-1)
- Jean-Baptiste Santamaria, Un maître prévaricateur à la Chambre des comptes de Lille sous Philippe le Bon : Roland du Bois, p. 421-447, dans Revue du nord, 2009/2, no 380 (lire en ligne)
- Robin Degron, Les anciennes chambres des comptes de province : des origines floues et une étonnante résilience, p. 252-259, La revue du Trésor, mars-avril 2008, no 3-4 (lire en ligne)
- Guido Castelnuovo, Les Chambres des comptes princières à la fin du Moyen Âge, p. 489-510, dans Revue historique, Presses Universitaires de France, 2/2001, no 618 (ISBN 978-2-13051764-1) (présentation)
- Mireille Jean, Aux marges du royaume : la Chambre des comptes de Lille en 1477, p. 27-41, dans sous la direction de Philippe Contamine et Olivier Mattéoni, La France des principautés. Les Chambres des comptes XIVe et XVe siècles. Colloque tenu aux Archives départementales de l'Allier, à Moulins-Yzeure, les 6, 7 et 8 avril 1995, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris, 1996 (ISBN 978-2-11-088976-8)
- Mireille Jean, La Chambre des comptes de Lille, l'institution et les hommes (1477- 1667), Mémoires et documents de l'école des chartes, Paris, 1992 (ISBN 978-2-90079106-6) ; 444p. (compte-rendu)
- Francine Leclercq, Le personnel de la chambre des comptes de Lille : sa place dans la société du XVe siècle, p. 235-236, dans Revue du Nord Année, 1959, Volume 41, no 162 (lire en ligne)
- Francine Leclercq, Étude du personnel de la Chambre des comptes de Lille sous les ducs de Bourgogne, Thèse de l'école des chartes, 1958
- Max Bruchet, Archives départementales du Nord. Répertoire numérique: série B (Chambre des comptes de Lille), Imprimerie L. Danel, Lille, 1921 (lire en ligne)
- L.P. Gachard, Hubert Nelis, Alexandre Pinchart, Inventaire des archives des Chambres des comptes, tome 2, M. Hayez imprimeur de la Commission royale d'histoire, Bruxelles, 1845 (lire en ligne)
- Alexandre Pinchart, Inventaire des Archives des Chambres des Comptes précédé d'une historique sur les anciennes Chambres des comptes de Belgique, tome 1, p. 3-8, 12-36, M. Hayez imprimeur de la Commission royale d'histoire, Bruxelles, 1837 (lire en ligne)
- André Joseph Ghislain Le Glay, Notice sur les Archives de la Chambre des Comptes de Lille, Imprimerie de L. Danel, Lilles, 1835 (lire en ligne)
- Chambre des comptes, p. 796-828, François Jacques Chasles, Dictionnaire universel chronologique et historique de Justice, Police et Finances distribué par ordre de matières contenant tous les édits, déclarations du roy, lettres patentes et arrests du Conseil d'État rendus depuis l'année 600 jusques & compris 1720, tome 1, A-C, chez Claude Robustel, Paris 1725 (lire en ligne)
- Jean de Seur, La Flandre illustrée par l'institution de la Chambre du Roi à Lille, l'an 1385 par Philippe le Hardi, duc de Bourgogne & laquelle avait sous sa juridiction les provinces de Flandres, de Hainau, d'Arthois, de Namur, le Tournaisis, le Cambrésis & la seigneurie de Malines & fut transférée à Bruges l'an 1667, & de Bruges à Bruxelles en 1680, avec les ordonnances, règlements et instructions de ladite Chambre, Chez Simon T'Serstevens, Lille, 1713 (lire en ligne)
Articles connexes
- Chambre des comptes
- Chambre des comptes de Paris
- Chambre des comptes de Bruxelles
- Liste des comtes de Flandre
Liens externes
- Notices d'autorité
:
- VIAF
- ISNI
- BnF (données)
- IdRef
- LCCN
- Israël
- WorldCat
- Archives nationales : Archives de l'Ancien régime - Chambre des comptes de Paris
- data BnF : Pays-Bas espagnols. Chambre des comptes. Lille
- Archives départementales du Nord : Sous Série [1 B - Chambre des comptes de Lille et du Trésor des chartes des comtes de Flandre]
v · m | |
---|---|
Portail de la finance
Portail du royaume de France
Portail des Flandres
Portail du droit français
Portail de la métropole européenne de Lille
Portail du Moyen Âge tardif